La Mairie

Horaires d'ouverture Conseil municipal Les commissions Les représentations Salle polyvalente Actions sociales communales
Enfance

Le SIVOS Transports scolaires Association Poulo'Caux Assistantes maternelles
Informations générales

Présentation de Cleuville Services administratifs Ordures ménagères & encombrants Tranquillité publique Vie économique DICRIM & PCS
Liens utiles

Communauté de communes de la Côte d'Albâtre Informations Gendarmerie Numéros d'urgence Risques technologiques

Conseil Municipal du 4 Avril 2023

Accueil / La Mairie / Conseil municipal / Comptes rendus / Conseil Municipal du 4 Avril 2023

05/04/2023

Pièces jointes

Délibérations 040423.pdf (PDF - 0.44Mo)

×

Nous contacter

Mairie de Cleuville

Rue de l'église

76450 Cleuville - FRANCE

+33 2 35 29 95 38

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Téléphone*

Ce champ est obligatoire

Email*

Ce champ est obligatoire

Objet*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes